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SRCE - Zones humides identifiées de Rhône-Alpes

Mis à jour le 24 janvier 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Données publiées via la passerelle INSPIRE

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
557f1b4388ee383533f4b5d3

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
15 juin 2015
Dernière mise à jour de ressource
24 janvier 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
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https://www.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/506be38c-1bda-4073-822f-2bfa3cc9642f
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geop:archived
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Description

attention : valeur d'inventaire et non réglementaire.
Les zones humides cartographiées sur les planches de l’atlas au 1/100 000e du SRCE l’ont été sur la base des inventaires départementaux. En juin 2013, ces inventaires sont à des stades différents d’avancement selon le département considéré :
Pour les départements de l’Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l’Isère et de la Savoie : les inventaires sont finalisés et validés par la DREAL Rhône-Alpes.
Pour les départements de l’Ain et du Rhône : les inventaires sont finalisés, en cours de validation par la DREAL Rhône-Alpes.
Pour le département de la Loire : l’inventaire est en cours d’élaboration. Seule la partie du département appartenant au bassin Rhône-Méditerranée dispose d’un inventaire suffisamment stabilisé pour être représenté cartographiquement. Ainsi les zones humides du bassin Loire-Bretagne ne sont pas cartographiées sur l’atlas.

Origine

variable : se référer à la description de chaque couche

Organisations partenaires

Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes), Conseil Régional Rhône-Alpes, Agence d'Urbanisme de Grenoble

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