Résultats des élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Département des Côtes d'Armor

Informations

Couverture temporelle
2014/01/01 to 2018/12/17
Fréquence
Triennale
Date de création
27 janvier 2016
Date de mise à jour
17 décembre 2018
Dernière mise à jour de ressource
17 décembre 2018
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Extras

ID
56a8cf4c88ee3858f22efbf0
Date de création
27 janvier 2016
Date de mise à jour
17 décembre 2018

Résultats des élections professionnelles au Conseil Général des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission.
(Commission Administrative Paritaire: CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT et Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par catégorie de personnel)
0 indique que la commission n'existe pas ou plus au moment des élections ou absence de liste.

Ressources 5

Voir aussi : ressources communautaires

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Ressources communautaires 0

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