Archivé
Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Description
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 Toulouse Cedex 5)
Ce registre est en cours de mise à jour pour les formalités antérieures à 2016. D'autres traitements sont mis en oeuvre par Toulouse Métropole, et figurent sur la liste nationale mise à la disposition du public par la CNIL (article 31 de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés).
Producteur
Dernière mise à jour
14 août 2019
Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
5cf859119ce2e754d646d40b
Temporalité
Création
6 juin 2019
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
14 août 2019
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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last_update
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2020-01-23 01:20:50.235000
archived
not-on-remote
backend
DCAT
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
248
Téléchargements
57
Réutilisations de ce jeu de données
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