Recensement des circulaires de tri et de sélection des archives publiques

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Mis à jour le 16 mars 2018 — Licence Ouverte / Open Licence

Ministère de la Culture

Le Ministère de la culture a pour mission de rendre accessible au plus grand nombre les œuvres culturelles mondiales et celles de la France. A ce titre, il conduit la politique de sauvegarde, de protection et de mise en valeur du patrimoine culturel dans toutes ses composantes, il favorise la…

143 jeux de données
4 réutilisations

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
ID
5890bf79a3a72974c1f0dc91

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
31 janvier 2017
Dernière mise à jour de ressource
16 mars 2018
Harvest
source_id
5890bf69c751df4121ae0a65
remote_id
recensement-des-circulaires-de-tri-et-de-selection-des-archives-publiques
domain
data.culturecommunication.gouv.fr
last_update
2018-05-07 12:04:11.613000

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Description

Ensemble des textes régissant la conservation et la destruction des documents d'archives et données produites par les administrations.

Fichiers 5

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