Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2024

2024

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2024)BAULIEU Gabriel
Protocole RGPD entre SUEZ Eau France, le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue et GBMLIME Christophe
Tourisme - Attribution de subvention congrès sur le fonds dédiéBODIN Nicolas
Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 14èmes Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2024 BODIN Nicolas
Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la ConventionBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses Victor Hugo - 2024-2025BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Subvention à ESN Besançon - Projet « Ça me dit l'International » - 2024VUILLEMIN Benoit
Soutien 2024 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap.BODIN Nicolas
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 2024 ETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBMVIGNOT Anne
Fonds Développement durable : Attribution d une subvention à l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers lieux BFC" pour la réalisation et la diffusion de podcasts autour de la notion de tiers-lieuxGAGLIOLO Lorine
Projet de M. ACHARD sur la commune de Marchaux Chaudefontaine - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) LAROPPE Aurélien
Aménagement de la zone UE sur la commune de Serre-les-Sapins - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles Première session 2024ORY Gilles
Fonds d'aide aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, inférieures ou égales à 23 000 €ORY Gilles
Projet de groupe scolaire sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et EconomieBAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif - Programme 2024GRIMAITRE Olivier
Ajustement technique – Revalorisation d'agent en Contrat à Durée Indéterminée BAULIEU Gabriel
Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » BODIN Nicolas
Attribution de subvention congrès sur le fonds dédiéBODIN Nicolas
Soutien 2024 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)BODIN Nicolas
Micronora 2024 - Participation du Grand Besançon BODIN Nicolas
Conventions de partenariat pour la collecte des textilesHUOT Daniel
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour l'étude de l'axe TGV Mulhouse-Besançon-LilleBARTHELET Catherine
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour une étude de développement Dijon-Besançon-LausanneBARTHELET Catherine
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2024 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 VIGNOT Anne
ZAC des Marnières – Convention de participation d'urbanisme entre GBM, T25 et la SARL TABETOLOBARTHELET Catherine

Description de l'API

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr