| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| Orientations Budgétaires 2024 | POULIN Anthony |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | AEBISCHER Elise |
| Chambre régionale des comptes Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitives | VIGNOT Anne |
| Aides à des séjours scolaires | VIGNOT Anne |
| Bibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régional | CHASSAGNE Aline |
| Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénat | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
| Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre | GHEZALI Abdel |
| Bien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animale | CYPRIANI Benoît |
| Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de Besançon | MICHEL Carine |
| Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieur | MICHEL Carine |
| Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 2024 | MICHEL Carine |
| Adhésion à l'Union Française des uvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP) | MICHEL Carine |
| Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) | MICHEL Carine |
| Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) | POULIN Anthony |
| Liste des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission Direction Vie des Quartiers | AEBISCHER Elise |
| Avenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Attribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 | POULIN Anthony |
| Contrat de Ville - Quartiers 2030 | POULIN Anthony |
| Journée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles | AEBISCHER Elise |
| Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'Enseignement | AEBISCHER Elise |
| Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHARET Sadia |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisation | VIGNOT Anne |
| Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes | VIGNOT Anne |
| Programme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine Durable | CYPRIANI Benoît |
| Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiques | POULIN Anthony |
| Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2024 | BRAUCHLI Fabienne |
| Convention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |