Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Description
Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique.
Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par l'assemblée départementale.
Voir aussi :
Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Les jeux de données des budgets primitifs du budget principal et des budgets annexes
- Les jeux de données des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes
- Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique
- Représentation du Département de Loire-Atlantique
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
21 décembre 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Tags
ID
60cac90b2e7185a5e92fcb3b
Temporalité
Création
21 décembre 2023
Fréquence
Trimestrielle
Dernière mise à jour
21 décembre 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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