PPRL du Pays de Monts - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Description
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription. Approuvé le 30 mars 2016 et partiellement annulé le 18 mai 2018.
Éditeur
Attributions
DDTM 85 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée)- SEN (Créateur)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6734d50d28b5cc8382c40ad7
Temporalité
Création
16 février 2017
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Les couches SIG sont produites par les bureaux d'études. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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