PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Description
Zonage réglementé du PPRL de l'Ile de Noirmoutier . Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement
Éditeur
Attributions
DDTM 85 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée)- SEN (Créateur)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
6734d4ee28b5cc8382c40aca
Temporalité
Création
19 septembre 2016
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Les couches SIG ont été produites par les bureaux d'études et elles ont été ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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