PPRL de la Baie de Bourgneuf - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Description

Zonage réglementé du PPRL de la Baie de Bourgneuf. Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement.

Éditeur

DDTM Vendée

Attributions

DDTM 85 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée)- SEN (Créateur)

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Dernière mise à jour

22 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Source originale

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Temporalité

Création

17 février 2017

Dernière mise à jour

22 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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Moissonnage

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