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POS de PUY SAINT MARTIN 26258 Modification simplifiée N°1 07/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PUY SAINT MARTIN 26258 POS approuvé le 02/08/19997 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 07/07/2016 Caractère exécutoire le 19/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR

Origine

POS approuvé le 02/08/19997 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 07/07/2016 Caractère exécutoire le 19/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR
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Dernière mise à jour

17 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

17 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Puy-Saint-Martin

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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Téléchargements

485

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