PPRI d'Aubord (30) - périmètre
Description
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune d'Aubord
Éditeur
Attributions
DDTM 30 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard) (Contact)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Informations
Mots-clés
ID
67377942871a62e16cc40b90
Temporalité
Création
7 octobre 2016
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. Ce PPRI annule et remplace pour la commune d'Aubord le PPRi Moyen Vistre du 31/10/1994"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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