POS de SOLERIEUX 26342 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SOLERIEUX 26342 - POS approuvé le 21/10/1999 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
660bf7ecd1821263e083d691
Temporalité
Création
15 octobre 2018
Couverture temporelle
24/02/2003 au 27/03/2017
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["POS approuvé le 21/10/1999 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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