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POS de CREPOL 26107 Mise à jour 25/03/2014 - FIN de VALIDITE 29/06/2016 (PLU approuvé le 23/05/2016)

Mis à jour le 16 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Drôme

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Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CREPOL 26107 POS approuvé le 27/09/1999 - Mise à jour du 25/03/2014
FIN de VALIDITE 29/06/2016 (PLU approuvé le 23/05/2016)

Origine

POS approuvé le 27/09/1999 - Mise à jour du 25/03/2014 - FIN de VALIDITE 29/06/2016 (PLU approuvé le 23/05/2016)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

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