POS de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 Révision simplifiée 27/11/2009 - FIN DE VALIDITE 28/01/2011 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de HANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 POS approuvé le 28/05/1988 - Révision simplifiée approuvée le 27/11/2009, caractère exécutoire le 18/01/2010 - FIN DE VALIDITE 28/01/2011 Mise à jour (Caducité du POS le 27/03/2017)
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
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Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
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Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
Licence
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ID
660bf822d1821263e083d6c7
Temporalité
Création
11 avril 2017
Couverture temporelle
18/01/2010 à 28/01/2011
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["POS approuvé le 28/05/1988 - Révision simplifiée approuvée le 27/11/2009, caractère exécutoire le 18/01/2010 - FIN DE VALIDITE 28/01/2011 Mise à jour (Caducité du POS le 27/03/2017) Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"]}
Moissonnage
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