Archivé
PLU de VALAURIE 26360 Modification N°1 08/06/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALAURIE 26360 PLU approuvé le 06/11/2014 - Modification N°1 approuvée le 08/06/2016 Caractère exécutoire le 09/07/2016
Origine
PLU approuvé le 06/11/2014 - Modification N°1 approuvée le 08/06/2016 Caractère exécutoire le 09/07/2016
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
2 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed84088ee387b640018b3
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
2 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Valaurie
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-e03ded42-8b7b-4259-9b5f-1c48188ea0efhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
ad0960117b78a85acd78d2c128b3a751fce70c77
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-65c7b82f-486a-4b05-a685-79473b0c088b
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
418
Téléchargements
2,4k
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0