PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
13 avril 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
660bf823bf1bad437800c52f
Temporalité
Création
26 avril 2017
Couverture temporelle
22/03/2016 au 30/06/2017
Dernière mise à jour
13 avril 2025
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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