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PLU de LA MOTTE CHALANCON 26215 - Procédure principale 20/10/2015 - FIN de VALIDITE : 21/02/2017 Mise à jour DPU
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA MOTTE CHALANCON 26215 - PLU approuvé le 20/10/2015 caractère exécutoire le 26/11/2015 - FIN de VALIDITE : 21/02/2017 Mise à jour DPU
Origine
PLU approuvé le 20/10/2015 - caractère exécutoire le 26/11/2015 - FIN de VALIDITE : 21/02/2017 Mise à jour DPU
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed82288ee3877d4dfbc8f
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Motte-Chalancon
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
412
Téléchargements
447
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