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PLU de MONTELEGER 26196 - Modification simplifiée N°1 12/06/2017 - FIN de VALIDITE : 02/08/2017 Mise à jour du 20/07/2017

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 12/06/2017 caractère exécutoire le 22/06/2017 - FIN de VALIDITE : 02/08/2017 Mise à jour du 20/07/2017

Origine

PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 12/06/2017 caractère exécutoire le 22/06/2017 - FIN de VALIDITE : 02/08/2017 Mise à jour du 20/07/2017
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Producteur

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Dernière mise à jour

5 mars 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

5a0994d9c751df09e4cf513a

Temporalité

Création

13 novembre 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

5 mars 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Ancône

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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