Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deMALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 24/10/2016

Origine

La saisie est réalisée par la DDT 65, et la validation par le STAP 65.

Qualité du Lot :
Juin 2007 : lot re-saisi à grande échelle sur fond de BD Parcellaire® 2006, d'après les plans sur fond cadastral transmis par le SDAP.
Depuis actualisation en continu selon les arrêtés pris.

Saisie sur fond de BD Parcellaire® (image ou vecteur) ou PCI vecteur :

  • Dissocier l'assiette du générateur
  • Transformation des points et des polylignes en polygones (pour les générateurs)
  • Pour les MH ne disposant pas d'assiette, générateur reproduit dans l'assiette pour générer plus facilement les zones de consultation pour le SIG ADS.

Attention :
L'utilisation des données sur d'autres fonds que ceux utilisés pour la constitution des données peut entraîner des imprécisions, sans que les données soient en cause.

Cohérence avec l'atlas des patrimoines :
Les éléments publiés via cette cartographie sont les mêmes que ceux disponibles sur l'Atlas des patrimoines sur les Hautes-Pyrénées.

Organisations partenaires

DDT Drôme, DDT Hautes-Pyrénées

Liens annexes

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Ressources

N_INFO_SURF_26148_026.TAB (export SHP/WGS-84)

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N_ZONE_URBA_26148_026.TAB (export SHP/WGS-84)

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

N_PRESCRIPTION_SURF_26148_026.TAB (export SHP/WGS-84)

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

26148_Lot_PLU_Metadonnees.xls

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