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PLU de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 Mise à jour 08/02/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 caractère exécutoire de 2 procédures approuvées le 17/05/2017 (Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1)
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 PLU approuvé le 04/06/2008 - Mise à jour approuvée le 08/02/2016
Origine
PLU approuvé le 04/06/2008 - Mise à jour approuvée le 08/02/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 caractère exécutoire de 2 procédures approuvées le 17/05/2017 (Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1)
Référentiel de saisie : PCI-V 2013 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed81cc751df31073d404c
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Chapelle-en-Vercors
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
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