Plan d'Occupation des Sols de Sarrians - ABROGÉ - approuvé le 25/03/2013

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Informations

Source originale
Source originale
Date de création
20 septembre 2018
Date de mise à jour
23 mai 2019
Dernière mise à jour de ressource
25 juin 2019

Extras

ID
5d11dd2406e3e7211dc89a4d
Date de création
20 septembre 2018
Date de mise à jour
23 mai 2019

Plan d'Occupation des Sols de Sarrians approuvé le 25/03/2013. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
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84122_POS_20130325 (MAPINFO/EPSG2154)

Disponible
tab

Le dossier compressé contient les données géographiques en format TAB (MapInfo) ainsi que les pièces écrites en format PDF.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019

Embed

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Ressources communautaires 0

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