Plan d'Occupation des Sols de Mazan - ABROGÉ - approuvé le 02/07/2015

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Plan d'Occupation des Sols de Mazan approuvé le 02/07/2015. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
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84072_POS_20150702 (MAPINFO/EPSG2154)

Disponible
tab

Le dossier compressé contient les données géographiques en format TAB (MapInfo) ainsi que les pièces écrites en format PDF.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019

Ressources communautaires 0

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