Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ayros-Arbouix du 28/04/2011, modifié le 31/05/2012
Description
Numérisation vectorielle du PLU d'Ayros-Arbouix (65055). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Éditeur
Attributions
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) (Contact)
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Dernière mise à jour
30 janvier 2013
Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
67377ef9b561510ce3c25413
Temporalité
Création
30 janvier 2013
Dernière mise à jour
30 janvier 2013
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2010 ; BD Topo axe de la route. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire."]}
Moissonnage
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