Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Arcizans-Dessus du 03/09/2012
Description
Numérisation vectorielle du PLU d'Arcizans-Dessus (65022), réalisée en novembre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Éditeur
Attributions
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) (Contact)
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Dernière mise à jour
16 novembre 2012
Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
67377f1db561510ce3c2543f
Temporalité
Création
22 novembre 2012
Dernière mise à jour
16 novembre 2012
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2006 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : * Pièces écrites : Pièce 5.1.3 , 2ème page concerne la commune d'AUCUN (erreur dans le dossier)"]}
Moissonnage
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archived
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