Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AIRE-SUR-L'ADOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Organisations partenaires

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales (ADACL), GIP Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)

Liens annexes

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Ressources

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40001_Annexes_Sanitaires_Note_Tech_PLU_20060111.pdf

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40001_Annexes_Sanitaires_Schema_Dir_PLU_20060111.pdf

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40001_reglement_20120716.pdf

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40001_prescription_surf_05_20120716.pdf

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40001_rapport_20120716.pdf

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40001_orientations_amenagement_20120716.pdf

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40001_Notice-Presentation_Rev_Simpl_3_PLU_20090923.pdf

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40001_Notice-Presentation_Rev_Simpl_4_PLU_20090923.pdf

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40001_padd_20120716.pdf

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40001_Notice-Presentation_Rev_Simpl_2_PLU_20090923.pdf

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40001_Deliberation_Rev_Simpl_3_PLU_20090923.pdf

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40001_Notice-Presentation_Rev_Simpl_1_PLU_20090923.pdf

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40001_Deliberation_Rev_Simpl_4_PLU_20090923.pdf

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40001_Deliberation_Rev_Simpl_6_PLU_20120716.pdf

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40001_Deliberation_Rev_Simpl_5_PLU_20090923.pdf

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40001_Deliberation_Modif_1_PLU_20090923.pdf

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40001_Deliberation_Rev_Simpl_1_PLU_20090923.pdf

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40001_Deliberation_Rev_Simpl_2_PLU_20090923.pdf

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40001_Deliberation_PLU_20060111.pdf

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