Plan local d'urbanisme de CAUMONT
Mis à jour le 10 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
Direction Départementale des Territoires de l'Ariège
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 56eee7b3c751df5610d6e93b
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 20 mars 2016
- Dernière mise à jour de ressource
- 10 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
- Couverture territoriale
- Caumont
Extras
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Description
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune.
En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).
Origine
Reconstruction par digitalisation à l'écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.
Organisations partenaires
DDT Ariège
Liens annexes
Fichiers 9
Ressources communautaires 0
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Réutilisations 0
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