Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la Drôme
Description
Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté ZAC Livre III code de l'urbanisme R151-52 8° définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanisme
Éditeur
Attributions
DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme) (Contact)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
660bf83378de3d5e9000c557
Temporalité
Création
11 octobre 2019
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Standard COVADIS (adapté voir description des champs) : Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.. Agrégation départementale des données des différentes communes ayant une (ou plusieurs) ZAC. Référentiel de saisie des données SIG : voir les métadonnées du lot publié pour les documents d'urbanisme de la commune"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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CSW-ISO-19139
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2020-02-24 00:00:00
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