n_epora2013_peri_s_r82 (export GeoJSON)
Conversion à la volée au format GeoJSON
Ce jeu de données provient d'un service public certifié
Périmètre actuel d'intervention de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (pleine compétence et prestation de service) tel qu'il est définit par Décret n°98-923 du 14 octobre 1998 modifié par Décret n°2007-1326 du 10 septembre 2007 modifié par le décret du 29/12/2013.
Site :
http://www.epora.fr
http://www.epora.fr/epora_statut.html
Origine
Couche créé à partir des décrets de création et modification de l'EPORA à partir de la couche communale de la BdCarto de l'IGN.
Organisations partenaires
Établissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Liens annexes
Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !
Vous avez réutilisé ces données et publié un article, une infographie, ou une application ? C'est le moment de vous faire connaître ! Référencez votre travail en quelques clics et augmentez votre visibilité.
Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.