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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or

Informations

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
28 février 2020
Dernière mise à jour de ressource
28 février 2020
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Tréclun

Extras

ID
58aec2a0c751df0e9c1cc550
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
28 février 2020

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun

Origine

Les limites d'un secteur sont représentées sur les documents graphiques de la carte communale. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGFiP.

Organisations partenaires

DDT Côte-d'Or

Liens annexes

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Ressources 4

Voir aussi : ressources communautaires
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Type
Autre
Type MIME
None
Créée le
28 février 2020
Modifiée le
28 février 2020
Publiée le
28 février 2020

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