Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels
Description
Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels. Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code de la route en raison de leurs dimensions ou de leur masse sont soumis, en application de l'article R. 433-1-I du code de la route
Éditeur
Attributions
DDTM 80 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme) (Contact)
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Dernière mise à jour
19 janvier 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
678c791bec6b2754f925a3e4
Temporalité
Création
5 avril 2019
Dernière mise à jour
19 janvier 2025
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ['Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels. Recensement réalisé sur la base de la BD topo.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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