Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

Description

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance.

Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :

PJ : projet de délibération

LR : Lettre rectificative

A : Amendement

V : Vœu

VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération

DSP : Délégation de service public<<<<<<<

Producteur

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Dernière mise à jour

19 mars 2015

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Qualité des métadonnées

55.55555555555556/100
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Informations

Temporalité

Création

2 juillet 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

19 mars 2015

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