Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Description
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance.
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :
PJ : projet de délibération
LR : Lettre rectificative
A : Amendement
V : Vœu
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération
DSP : Délégation de service public<<<<<<<
Producteur
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Dernière mise à jour
19 mars 2015
Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Tags
ID
59590d18a3a7291dd09c7ff8
Temporalité
Création
14 janvier 2013
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
19 mars 2015
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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archived
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