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Archivé

Marchés publics conclus en 2020 - Ville de Clermont-Ferrand

Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des ressources manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
En savoir plus sur cet indicateur
Mis à jour le 20 août 2022 — License Not Specified
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Clermont Auvergne Métropole

Clermont Auvergne Métropole est un établissement public de coopération intercommunal (E.P.C.I.), composé de 21 communes

66 jeux de données
  • 2020
  • clermont-ferrand
  • geospatial
  • marches
  • marches-publics
  • siret

Informations

Licence
License Not Specified
ID
630024dfbf152ba5f99c0173
Source originale
Source originale

Temporalité

Date de création
2 septembre 2021
Dernière mise à jour de ressource
20 août 2022
Moissonnage
backend
DCAT
created_at
2021-09-02 00:00:00
modified_at
2021-09-02 00:00:00
source_id
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remote_id
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2022-12-09 01:10:46.873000
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https://opendata.clermontmetropole.eu/maps/cartopole::marchés-publics-conclus-en-2020-ville-de-clermont-ferrand-
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https://www.arcgis.com/home/item.html?id=817542ecaf1f43d092d1e0a328c695b9&sublayer=0
archived_at
2022-12-17 01:14:02.895000
archived
not-on-remote

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Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 6
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales : Les marchés publics sont présentés chacun par son numéro d’identifiant, l’identifiant de l'acheteur, la nature du marché, une description synthétique de l'objet du marché ou du lot, la procédure de passation de marché utilisée, la durée initiale du marché, et le montant forfaitaire ou estimé maximum HT.

La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.

Les articles R. 2196-1 et R. 3131-1 du code prévoient que les collectivités locales, devront offrir sur leur profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est supérieure ou égale à 25 000€ HT.

L'annexe 15 du code version 22 mars 2019 relative aux données essentielles de la commande publique fixe une liste spécifique de données essentielles pour chaque type de contrat, les marchés publics et les contrats de concession ainsi que les formats et les modalités de publication de ces données.

Producteur : Direction des Affaires Juridiques et des Achats (DAJA)

Fichiers 6

Ressources communautaires 0

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Réutilisations 0

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