Listes des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations – à compter du 1/08/2017.
Description
Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001, dont le seuil est fixé à 23 000 euros (en numéraire et/ou en mise à disposition de moyens matériels).
Producteur
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Dernière mise à jour
3 avril 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
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Informations
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Licence
ID
5cdca8b306e3e76f25835fa8
Temporalité
Création
1 août 2017
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
3 avril 2023
Actions
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Moissonnage
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