Liste des élus au Conseil Municipal de la Mairie de Toulouse - images des elus en cours de récupération

La réutilisation d'informations publiques comportant des données à caractère personnel doit respecter les dispositions de laloi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Néanmoins, le Décret n° 2018-1117 prévoit des exceptions. Il en est ainsi pour les données relatives relatives aux élus sous quelques réserves dont l’exclusion du 2ieme point du Décret n° 2014-1479 du 9 décembre 2014, raison pour laquelle le champ "Adresse mail" est pour le moment vide.

Ressources

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Rang CM: rang_cm[int] Rang d'inscription au tableau des élus Civilité Abrégée: civilite_abregee[text] Nom: nom[text] Prénom: prenom[text] Fonction: fonction[text] Délégation:…

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Rang CM: rang_cm[int] Rang d'inscription au tableau des élus Civilité Abrégée: civilite_abregee[text] Nom: nom[text] Prénom: prenom[text] Fonction: fonction[text] Délégation:…

Ressources communautaires

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Réutilisations

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Discussions

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