Liste des élus au Conseil Municipal - Mairie de Toulouse
Description
Liste des élus au Conseil Municipal de la Mairie de Toulouse - images des elus en cours de récupération
_La réutilisation d'informations publiques comportant des données à caractère personnel doit respecter les dispositions de laloi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Néanmoins, le Décret n° 2018-1117 prévoit des exceptions. Il en est ainsi pour les données relatives relatives aux élus sous quelques réserves dont l’exclusion du 2ieme point du Décret n° 2014-1479 du 9 décembre 2014, raison pour laquelle le champ "Adresse mail" est pour le moment vide._
Producteur
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Dernière mise à jour
21 mars 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Tags
ID
5caaf90b06e3e729854eac13
Temporalité
Création
28 janvier 2019
Dernière mise à jour
21 mars 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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