Liste des élus au Conseil Municipal - Mairie de Toulouse

Description

Liste des élus au Conseil Municipal de la Mairie de Toulouse - images des elus en cours de récupération

_La réutilisation d'informations publiques comportant des données à caractère personnel doit respecter les dispositions de laloi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Néanmoins, le Décret n° 2018-1117 prévoit des exceptions. Il en est ainsi pour les données relatives relatives aux élus sous quelques réserves dont l’exclusion du 2ieme point du Décret n° 2014-1479 du 9 décembre 2014, raison pour laquelle le champ "Adresse mail" est pour le moment vide._

Producteur

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Dernière mise à jour

1 octobre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

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28 janvier 2019

Dernière mise à jour

1 octobre 2024

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