Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges

Description

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des VOSGES. Cette ressource présente comme caractéristiques : - Toutes les communes vosgiennes figurent dans cette table ; - Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Producteur

Direction Départementale des Territoires des Vosges

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

67378448c711827bfac40aa6

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0484f5ff-dc2e-4671-b18c-3e335469f768

Temporalité

Création

10 octobre 2017

Fréquence

Temps réel

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

archived_at

None

archived

None

backend

CSW-ISO-19139

created_at

2017-10-10 00:00:00

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2023-06-21 00:00:00

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2025-01-20 04:22:57.222000

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