Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020

Description

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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/

Producteur

Dernière mise à jour

15 janvier 2021

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

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Informations

Temporalité

Création

15 janvier 2021

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

2019

Dernière mise à jour

15 janvier 2021

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Saint-Avé

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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