Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Mis à jour le 15 janvier 2021 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Informations
- Licence
- Open Data Commons Open Database License (ODbL)
- ID
- 6001b4db03492f4f38ca90b3
Temporalité
- Couverture temporelle
- 2019
- Fréquence
- Annuelle
- Date de création
- 15 janvier 2021
- Dernière mise à jour de ressource
- 15 janvier 2021
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
- Couverture territoriale
- Saint-Avé
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Description
Ce jeu de données provient d'un service public certifié
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/
Fichiers 2
Ressources communautaires 0
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