Liste des délibérations du conseil communautaire Liste des délibérations du conseil communautaire

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Informations

Fréquence
Temps réel
Date de création
17 octobre 2019
Date de mise à jour
17 octobre 2019
Dernière mise à jour de ressource
17 octobre 2019
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)

Extras

ID
5da87199634f4166713797a7
Date de création
17 octobre 2019
Date de mise à jour
17 octobre 2019

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch de 2018 à 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil communautaire sont disponibles à cette page : https://www.agglo-valdefensch.fr/telecharger/actes-reglementaires/

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
0 téléchargements

Délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch

Disponible
oui

Lien de consultation et téléchargement des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch

Type
Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
17 octobre 2019
Modifiée le
17 octobre 2019
Publiée le
17 octobre 2019

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