Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2021

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des ressources manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 14 février 2022 — Licence Ouverte / Open Licence

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Département de la Savoie/Conseil départemental de la Savoie/cd73/Savoie

11 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
ID
60900a7946a4fefcb039fd64

Temporalité

Couverture temporelle
2021
Fréquence
Ponctuelle
Date de création
3 mai 2021
Dernière mise à jour de ressource
14 février 2022

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Département français
Couverture territoriale
Savoie

Intégrer sur votre site

URL stable

Description

Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit par la Commission permanente

Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Il est issu de fichiers extraits du logiciel Oxyad.

Fichiers 16

Ressources communautaires 0

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Explorez les réutilisations de ce jeu de données.

Avez-vous utilisé ces données ? Référencez votre travail et augmentez votre visibilité.

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.