Liste des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations au 13 mars 2025
Description
Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001, dont le seuil est fixé à 23 000 euros (en numéraire et/ou en mise à disposition de moyens matériels).
Éditeur
Attributions
Ville de Boulogne-Billancourt (Éditeur)
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Dernière mise à jour
18 avril 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
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Temporalité
Création
1 août 2017
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
18 avril 2025
Actions
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Extras
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