Les maternités

La Cour des comptes a rendu public, le 23 janvier 2015, un rapport sur les maternités demandé par la commission des affaires sociales du Sénat en application de l’article
LO 132-3-1 du code des juridictions financières. La publication de ce rapport par la Cour intervient à l’issue de sa mise en ligne par le Sénat. Il comporte une analyse générale, ainsi que sept analyses portant sur les régions suivantes : Auvergne, Bourgogne, Guyane, Île-de-France, Nord - Pas-de-Calais, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Ce rapport est accessible sur le site de la Cour.

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.