L_COM_TRHYD_R52_S_085
Description
L_COM_TRHYD_R52_S_085
Éditeur
Attributions
DDTM 85 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée) (Contact)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
6734d53128b5cc8382c40af7
Temporalité
Création
5 juin 2023
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['Cette carte accompagne la couche N_TRHYD_R52_L_085, qui identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Le champ "EXPERTISE" précise si la procédure d\'expertise des cours d\'eau a été finalisée et validée sur le territoire de la commune. Sur les territoires non expertisés, tous les cours d\'eau de N_TRHYD_R52_L_085 sont, à priori, soumis à procédure au titre de la loi sur l\'eau. Sur les territoires expertisés, seuls les cours d\'eau identifiés ( en bleu sur N_TRHYD_R52_L_085) sont soumis à procédure au titre de la loi sur l\'eau.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2023-06-05 00:00:00
modified_at
2024-03-07 00:00:00
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