L_ALEAS_WATERINGUES_S_D59

Description

Zones d'aléas des wateringues sur le territoire du département du Nord

Éditeur

DDTM Nord

Attributions

DDTM du Nord (Contact)

DDTM du Nord (Contact)

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Dernière mise à jour

6 mars 2025

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

674539148adba62d071bcc7d

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-f18d56ea-b39b-4649-b45a-07bdb06138f2

Temporalité

Création

2 avril 2021

Dernière mise à jour

6 mars 2025

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["La DDTM du Nord a engagé en 2012 une étude de la vulnérabilité aux inondations dans les secteurs des pieds de coteaux des Wateringues, avec pour objectifs de : - capitaliser la connaissance existante des zones inondables par ruissellement et accumulation ; - cartographier les données résultantes ; - proposer un document synthétique (« doctrine ») de préconisations en matière de décisions individuelles d'urbanisme. Les cartes d'aléa ont été portées à la connaissance des acteurs du territoire en juillet 2013. Elles doivent être prises en compte pour la gestion des actes d'urbanisme par application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme et dans les procédures relatives aux documents d'urbanisme au titre de l'article L121.1 du code de l'urbanisme."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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None

archived

None

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