Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2023

Description

Compilation au 15/06/2023 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères énoncées par l article .L.215-7-1 du code de l environnement Constitue un cours d’eau un écoulement d’eaux courantes dans un lit naturel à l’origine, alimenté une source et présentant un débit suffisant

Éditeur

Attributions

DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan) (Contact)

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Dernière mise à jour

20 janvier 2025

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

14 juin 2023

Dernière mise à jour

20 janvier 2025

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Centralisation et consolidation au 15/06/2023 par le service police de l'eau de la DDTM du Morbihan des inventaires des cours d'eau réalisés depuis 2006 par les SAGES, les collectivités ou les administrations"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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