Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique dans le département de l'Orne en 2011.
Description
Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité etc. ).Les anciennes installations (comme les anciens moulins) - plus ou moins conservées - peuvent bénéficier d'un régime particulier (droits d'eau) et doivent donc être également connues des services, et en conséquence répertoriés dans cette donnée.Les barrages, seuils, ou autres ouvrages de retenue, mais ne fournissant pas d'énergie, sont recensés dans des couches spécifiques.Les installations d'une puissance supérieure à 4500 Kilowatts relèvent de la loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique . Cascade ne retient que celles d'une puissance inférieure à 4500 kw relevant de la police de l'eau (les autres sont des concessions relevant des DRIRE).
Éditeur
Attributions
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne) (Contact)
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Dernière mise à jour
1 septembre 2022
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
6734d2e5e46a3dcdbec253d8
Temporalité
Création
15 octobre 2014
Dernière mise à jour
1 septembre 2022
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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Moissonnage
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