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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 17.07.2009) de la commune de Genouilly

Name: Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 17.07.2009) de la commune de Genouilly
Creator: DDT Côte-d'Or
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,usage-des-sols

Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Côte-d'Or

390 jeux de données

Informations

Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID: 58aec2ab88ee38584f190158

Temporalité

Fréquence: Inconnu
Date de création: 23 février 2017
Dernière mise à jour de ressource: 29 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale: Autre
Couverture territoriale: Pluvet

Extras

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Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.

Organisations partenaires

DDT Côte-d'Or, DDT Cher

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Autre

N_TRI_SEDA_CARTE_RISQ_S_008.TAB (archive)

Mis à jour le 29 février 2020 — zip — 0 téléchargements

URL: https://files.geo.data.gouv.fr/link-proxy/atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/2020-01-24/5e2a9fcc5df2f76184258a46/dataset-1579851724492.zip/dataset/n-tri-seda-carte-risq-s-008.zip
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/417e5f21-9721-4280-838a-a9c162bb51ab
Type: Autre
Type MIME: None
Créée le: 29 février 2020
Modifiée le: 29 février 2020
Publiée le: 29 février 2020

N_TRI_SEDA_CARTE_RISQ_S_008.TAB (export GeoJSON)

Mis à jour le 29 février 2020 — json — 0 téléchargements

Conversion à la volée au format GeoJSON

URL: https://transcode.geo.data.gouv.fr/links/5e2a21cefa4268bc25784b7b/downloads/5e2a9fcc5df2f76184258a46?format=GeoJSON&projection=WGS84
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/94ef98b0-857f-4079-b9fd-372438a2c267
Type: Autre
Type MIME: None
Créée le: 29 février 2020
Modifiée le: 29 février 2020
Publiée le: 29 février 2020

N_TRI_SEDA_CARTE_RISQ_S_008.TAB (export SHP/WGS-84)

Mis à jour le 29 février 2020 — shp — 0 téléchargements

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

URL: https://transcode.geo.data.gouv.fr/links/5e2a21cefa4268bc25784b7b/downloads/5e2a9fcc5df2f76184258a46?format=SHP&projection=WGS84
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/5be40448-6311-41fa-acbd-6c7ae52b224b
Type: Autre
Type MIME: None
Créée le: 29 février 2020
Modifiée le: 29 février 2020
Publiée le: 29 février 2020

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