Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 17.07.2009) de la commune de Genouilly
Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 58aec2ab88ee38584f190158
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 23 février 2017
- Dernière mise à jour de ressource
- 29 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
- Couverture territoriale
- Pluvet
Extras
- inspire:resource_identifier
- 02657540-72d1-47b2-b49c-371eaefc4302http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
- geop:dataset_id
- 7cef2a1696e9b4bd5e93de50e6d9fa6aef67f617
- inspire:identifier
- fr-120066022-jdd-12bd434f-cb14-42e7-9797-4d2a70ebfa42
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Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine
Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.
Organisations partenaires
DDT Côte-d'Or, DDT Cher
Liens annexes
Fichiers 3
Ressources communautaires 0
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Réutilisations 0
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