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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 17.07.2009) de la commune de Genouilly

Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Côte-d'Or

DDT Côte-d'Or

390 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
58aec2ab88ee38584f190158

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Dernière mise à jour de ressource
29 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Pluvet
Extras
inspire:resource_identifier
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geop:dataset_id
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Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.

Organisations partenaires

DDT Côte-d'Or, DDT Cher

Liens annexes

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Fichiers 3

Ressources communautaires 0

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