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Informations ponctuelles du POS (doc. du 20.10.2004) de la commune de Jouet-sur-l'Aubois

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Requête spatiale croisant les objets de la table GEOFLA© et ceux de la table L_CLASSEMENT_SONORE_FER_L_074 pour récupérer les communes traversées par les infrastructures ferroviaires classées

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DDT Cher

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Dernière mise à jour

28 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

20 mars 2016

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

28 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Jouet-sur-l'Aubois

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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