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Informations linéaires du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne

Name: Informations linéaires du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne
Creator: Direction Départementale des Territoires du Cher
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu-plui-du-sudocuh,usage-des-sols

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Version officielle validée par le bureau métier QV3

Organisations partenaires

DDT Cher

Liens annexes

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Producteur

Direction Départementale des Territoires du Cher

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Dernière mise à jour

28 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

3 Autres

L_SUDOCUH_PLU_974_31_12_2018.shp (archive)

Mis à jour le 28 février 2020

zip

118 téléchargements

URL: https://files.geo.data.gouv.fr/link-proxy/atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/2020-01-24/5e2a9b505df2f7277e256f85/dataset-1579850576057.zip/dataset/l-sudocuh-plu-974-31-12-2018.zip
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Créée le: 28 février 2020
Modifiée le: 28 février 2020

L_SUDOCUH_PLU_974_31_12_2018.shp (export GeoJSON)

Mis à jour le 28 février 2020

json

136 téléchargements

URL: https://transcode.geo.data.gouv.fr/links/5e2a21a1fa4268bc25760278/downloads/5e2a9b505df2f7277e256f85?format=GeoJSON&projection=WGS84
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Type MIME: None

Créée le: 28 février 2020
Modifiée le: 28 février 2020

Conversion à la volée au format GeoJSON

L_SUDOCUH_PLU_974_31_12_2018.shp (export SHP/WGS-84)

Mis à jour le 28 février 2020

shp

18 téléchargements

URL: https://transcode.geo.data.gouv.fr/links/5e2a21a1fa4268bc25760278/downloads/5e2a9b505df2f7277e256f85?format=SHP&projection=WGS84
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/11cb1a1f-78eb-42b0-aa60-6b5646fab794
Type MIME: None

Créée le: 28 février 2020
Modifiée le: 28 février 2020

Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)

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Informations

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

56eed8d088ee38022b908575

Temporalité

Création

20 mars 2016

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

28 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Marmagne

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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Statistiques des 12 derniers mois

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264

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Téléchargements

2 en avr. 2024

Informations linéaires du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne

Description

Producteur

Dernière mise à jour

Licence

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées

Informations

Tags

Licence

ID

Temporalité

Création

Fréquence

Dernière mise à jour

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Actions

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Extras

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