Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)

Mis à jour le 2 mars 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

ACTION Nogent-sur-Marne

Association Citoyenne pour la Transparence et l'Initiative Populaire à Nogent-sur-Marne (ACTION) L’ACTION est une association citoyenne non partisane militant pour la transparence et l’implication citoyenne dans les décisions de la commune de Nogent-sur-Marne. Nos objectifs principaux sont de…

34 jeux de données
8 réutilisations

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
ID
53f0a959a3a72905a3504b1d

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
15 août 2014
Dernière mise à jour de ressource
17 août 2014

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Extras
datagouv_ckan_id
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datagouv_ckan_last_sync
2014-09-16 09:15:46.436000

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Description

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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