Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
Mis à jour le 2 mars 2016 — Licence Ouverte / Open Licence
ACTION Nogent-sur-Marne
Association Citoyenne pour la Transparence et l'Initiative Populaire à Nogent-sur-Marne (ACTION) L’ACTION est une association citoyenne non partisane militant pour la transparence et l’implication citoyenne dans les décisions de la commune de Nogent-sur-Marne. Nos objectifs principaux sont de…
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence
- ID
- 53f0a959a3a72905a3504b1d
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 15 août 2014
- Dernière mise à jour de ressource
- 17 août 2014
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Intercommunalité française (EPCI)
Extras
- datagouv_ckan_id
- 53217807-29e3-4434-a22f-90e3c164b593
- datagouv_ckan_last_sync
- 2014-09-16 09:15:46.436000
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Description
L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.
Fichiers 2
Ressources communautaires 0
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